Présentation du site

Ce site est la propriété du GIE Vauban Humanis, Groupement d’Intérêt Économique, immatriculé au RCS de Lille sous le numéro C 487 454 340, dont le siège social est situé : 8 bd Vauban - 59000 Lille - Tél. 03 20 63 36 36. Le Directeur de la publication de ce site est Damien VANDORPE, en qualité de Directeur Général du GIE Vauban Humanis. Ce site est hébergé sur les matériels informatiques de Vauban Humanis.

CNIL

L'utilisateur est informé que les informations recueillies ont un caractère non obligatoire et sont nécessaires au traitement de son dossier à l’exception des données marquées d’un astérisque. Sauf avis écrit contraire de sa part, adressé à notre Cellule CNIL au 8 boulevard Vauban à Lille ou par mail  contact-cnil@vaubanhumanis.com ces informations pourront être communiquées à des tiers et/ou utilisées à des fins de prospection. L'utilisateur dispose, auprès de ce service, d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données.

Hyperliens

En cliquant sur un hyperlien, ou une bannière publicitaire, les utilisateurs peuvent être redirigés vers des sites. Le GIE Vauban Humanis ne saurait être responsable du contenu de ces autres sites, ni de la politique de gestion des données personnelles de ces autres sites.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. Le GIE Vauban Humanis décline toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

Responsabilités

Bien que le GIE Vauban Humanis s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, il ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.
Le GIE Vauban Humanis ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de son utilisation, y compris de l'inaccessibilité, des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

Propriété intellectuelle

Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site sont la propriété du GIE Vauban Humanis. De ce fait, toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l'accord préalable écrit de son propriétaire.
Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété du GIE Vauban Humanis ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété du GIE Vauban Humanis et/ou sont utilisées par ce dernier avec l’accord des titulaires des droits, certaines images ou photos utilisées proviennent de la banque d’images libres de droits Fotolia, Stockbyte, Imagesource, Stockdisc, Bananastock. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse du propriétaire.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Modification des conditions

Le GIE Vauban Humanis se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi il invite les utilisateurs à les consulter régulièrement.

Utilisation d'Omniture

Ce site utilise Omniture, un service d'analyse de site internet fourni par Omniture Inc. Omniture utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs.
Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Omniture sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Omniture utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet.
Omniture est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Omniture, y compris notamment l'éditeur de ce site. Omniture ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Omniture. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Omniture dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.